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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
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    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
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      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 80 à 109
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        Titre : 2.3.3. Réformes
        Date : 1926/1987

        • 1500200301 AR 83 à 99
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          Titre : 2.3.3.2. Réformes indiciaires
          Date : 1961/1987

          • 1500200301 AR 96
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            Titre : Restructuration des catégories. Détermination des indices et des barèmes : état, compte-rendu, note, rapport, décision réglementaire, avril 1974-mars 1977.
            Date : 1974-1977

          • 1500200301 AR 97
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            Titre : Restructuration des catégories. Études des mesures par catégories : note, état, compte-rendu, décision, liste nominative, juin 1970-nov. 1976.
            Date : 1970-1976

          • 1500200301 AR 98
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            Titre : Restructuration des catégories. Conclusion du groupe de travail : note, rapport, correspondance, janv.-mai 1975 ; répartition des crédits votés pour la mise en place des mesures : note, état, compte-rendu, sept. 1972-août 1976 ; adoption définitive des mesures : décision réglementaire, circulaire, statut, mai-sept. 1976.
            Date : 1972-1976

          • 1500200301 AR 99
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            Titre : Évolution des structures catégorielles et économies indiciaires, étude : compte-rendu, note, état, tract, rapport, janv. 1975, mars 1984-oct. 1987.
            Date : 1975-1987

        • 1500200301 AR 100 à 109
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          Titre : 2.3.3.3. Réformes catégorielles
          Date : 1933/1987

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            Titre : Traitement des Gouverneurs et Sous-Gouverneurs, réformes de 1936 à 1945 et dispositions particulières : état, procès-verbal, presse, août 1936-juin 1945. Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1948-1955.
            Date : 1936-1955

          • 1500200301 AR 101
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            Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1956-1957.
            Date : 1956-1957

          • 1500200301 AR 102
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            Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1957-1959.
            Date : 1957-1959

          • 1500200301 AR 103
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            Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1960-1962.
            Date : 1960-1962

          • 1500200301 AR 104
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            Titre : Traitement Agents permanents, réformes : décision réglementaire, circulaire, note, correspondance, étude, état, procès-verbal, presse, tract [classement chronologique]. 1962-1963.
            Date : 1962-1963

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